تكوين 40 امرأة ريفيّة في مجال بعث المشاريع الصّغرى
Par Idbichou Emna,

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Ce vendredi 14 octobre 2016, le REMDH a officiellement lancé en Tunisie, la campagne en faveur de la signature et la ratification de la Convention du Conseil de l’Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique ou Convention d’Istanbul (CI). Cette convention, rédigée en 2011 à l’initiative du Conseil de l’Europe constitue un outil solide de lutte contre la violence faite aux femmes notamment pour les ONG œuvrant dans le domaine. Une fois ratifiée, elle aura, par sa nature juridique, un pouvoir contraignant sur l’Etat et fera force de loi.
Présentation de la campagne
La conférence de lancement de la campagne fût l’occasion pour les différents intervenants d’apporter un complément d’information sur la CI, ainsi que sur le contexte social et politique actuel en Tunisie. Elle fût couronnée par le discours de soutien de l’ambassadrice de la campagne Habiba Ghribi, championne Olympique et championne du Monde du 3000 m steeple, qui a, non sans émotion affirmé son engagement contre la violence faite aux femmes.
La campagne du REMDH se veut avant tout informative et constitue un appel à la mobilisation dans le but d’influencer les décideurs pour la ratification de la CI. On retrouve sur le site, toutes les informations qui lui sont relatives, mais également une mise en avant du travail des associations, une carte des pays ayant signé ou ratifié, ainsi qu’une bibliographie pour comprendre plus en détail le travail lié à la lutte contre la violence faite aux femmes.
Contexte Tunisien
Pour Monia Ben Jemia, présidente de l’ATFD, cette campagne arrive à point nommé dans un contexte difficile à plusieurs niveaux. Il faut avant tout savoir que l’article 46 de la constitution a une disposition qui fait peser sur l’Etat l’obligation de lutte contre la violence faite aux femmes. D’autre part, en 2016, un projet de loi de lutte contre la violence faites aux femmes a également été soumis à l’assemblée.
La situation en Tunisie est plus qu’inquiétante. Selon les statistiques et un récent rapport du CREDIF, dans 60% des couples, les femmes sont victimes de violences conjugales, plus de 8 femmes sur 10 ont déjà subi ou subissent quotidiennement un harcèlement ou des violences sexuelles, plus de 50% des femmes tunisiennes subissent des violences. Ces chiffres alarmants sont preuve que tout est à faire: l’impunité doit prendre fin.
Bien qu’un nombre croissant d’associations traitent cette thématique, le travail en solitaire est impossible. En effet, la société civile, sur cette thématique est systématiquement mise de côté par l’Etat. Le projet de loi de 2016 sur la lutte contre la violence faite aux femmes n’a fait état d’aucune consultation de la société civile, et ne contient aucune mention de cette dernière alors qu’elle est pionnière et experte en la matière.
Monia Ben Jemia a fortement insisté sur le besoin de l’Etat de collaborer avec les ONG, parce que ni l’un ni l’autre ne peut faire cavalier seul.
Influencer l’opinion publique
Saloua Kennou, présidente de l’AFTURD a de son coté insisté sur la difficulté du travail “dans une société qui tolère ces violences”. Il est donc pour elle fondamental d’influencer l’opinion publique. Que ce soit au niveau de la population ou des décideurs, on constate une réelle méconnaissance, voire une ignorance des textes nationaux et internationaux en matière de violences faites aux femmes. Un grand travail de plaidoyer est à faire. Cela commencera par porter la Convention d’Istanbul à la connaissance des représentants du peuple qui ignorent pour la plupart son existence. La société civile à un rôle à jouer dans ce travail de diffusion et d’information.
La sensibilisation doit aussi prendre effet au sein des écoles, à l’échelle nationale et pour toutes les catégories sociales. Toutefois, le champ d’intervention des associations est réduit, notamment à cause du manque de moyens techniques et financiers. C’est donc normalement l’Etat, au regard de l’article 46 de la constitution qui a le devoir d’intervenir dans ce domaine, voire de mettre en oeuvre et appuyer les stratégies mises en place.
Quelles interventions?
Pour Sana Ben Achour, présidente de l’association Beity, il n’est pas demandé à l’Etat de tout faire, mais de créer un cadre favorable pour la mise en place d’actions et de politiques en matière de lutte contre la violence faite aux femmes. Ces actions doivent prendre une dimension inter-sectorielle: que ce soit au niveau de la santé, mais également au niveau psychologique et de l’accompagnement (rappelons qu’une majorité de femmes ne portent pas plainte). Il est fondamental de sortir les victimes de l’assistanat pour qu’elles puissent échapper au contexte de violences. Cela passe, par exemple, par la vérification que toutes les femmes sont détentrice d’une carte nationale d’identité.
Pour la mise en place de ces actions multi-sectorielles, l’Etat peut déjà s’inspirer du travail des associations en Tunisie (L’association Beity s’est déjà penchée à de nombreuses reprises sur les moyens de donner plus d’autonomie aux femmes victimes de violence).
La Convention d’Istanbul, un outil complet
Françoise Brié, membre du GREVIO, l’organe indépendant qui est chargé de veiller à la mise en œuvre, par les Parties, de la CI s’est penchée plus en détail sur les mécanismes de suivi et d’évaluation que procure cette convention.
Le mécanisme de suivi et d’évaluation de la CI se compose de deux organes de suivi:
Ce mécanisme est accompagné de deux procédures de suivi. Il existe en effet une procédure d’évaluation pays par pays et une procédure spéciale d’enquête.
La procédure d’évaluation pays par pays débute par une première évaluation d’ordre général, suivi de cycles d’évaluation. Dans ce contexte, le GREVIO soumet des questionnaires aux Parties et peut demander des compléments d’information. Il prend aussi en compte les informations reçues “d’organismes pertinents du Conseil de l’Europe, d’instances établies en vertu d’autres instruments internationaux”, à savoir le Comité des Nations Unies pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, les organisations non gouvernementales et les institutions nationales de protection des droits de l’homme.
Le GREVIO peut déclencher une procédure spéciale d’enquête, s’il reçoit des informations fiables indiquant que des mesures sont nécessaires afin de prévenir la réalisation d’un phénomène grave, répandu ou récurent lié à tout acte de violence couvert par la Convention. Dans un tel cas de figure, le GREVIO peut demander à la Partie concernée de soumettre en urgence un rapport spécial. En prenant en compte les informations à sa disposition, le GREVIO peut désigner un ou plusieurs de ses membres pour mener une enquête et lui faire part des résultats. Lorsque cela s’avère nécessaire et avec l’accord de la Partie, l’enquête peut comprendre une visite dans le pays visé.
Dans une société encore marquée par un fort patriarcat, il est urgent qu’un texte tel que cette convention soit mis en oeuvre. Urgente aussi est la nécessité d’unir les forces des différents acteurs, ONG et institutions publiques pour lutter contre le fléau de la violence fondée sur le genre.
“Non à l’impunité! Non à la violence faite aux femmes”
Voir aussi – Si vous avez été victime de harcèlement sexuel dans les transports, remplissez cette enquête anonyme de la Fondation Friedrich Ebert.
source: site du conseil de l’europe: http://www.coe.int/fr/web/istanbul-convention/about-monitoring1
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Le Samedi 08 octobre 2016, La jeune Chambre Internationale de Tunis (JCI Tunis) a organisé l’évènement Ahna_Minkom à la salle du cinéma Le Rio.
Pourquoi « AhnaMinkom » ?
Aujourd’hui nous faisons face à un mauvais usage et une mauvaise compréhension de la liberté d’expression, de nombreux actes de violence et de haine basés sur la religion, le genre, la couleur de peau, le niveau social ont porté atteinte à la diversité qui caractérise le peuple tunisien. L’affirmation « Ahna Minkom » (traduite par : Nous sommes des votre) traduit la solidarité envers toutes les personnes victimes de discrimination et de violences.
L’événement a permis de présenter l’un des principaux engagements de la JCI : « peace is possible ». Avec cependant une définition bien précise : Selon la JCI Tunis, la paix ne doit pas être que le résultat des conflits et des guerres mais plutôt elle doit être issue de la tolérance et l’acceptation de l’autre.
Le président de la JCI Tunis Mr Oussema Ferchichi a d’ailleurs pointé du doigt le manque de tolérance que l’on retrouve dans la société. Il a également ajouté que l’extrémisme a évolué dans la Tunisie poste-révolution, non seulement à cause d’une crise économique mais surtout à cause de la dégradation des conditions sociales.
Il a clôturé son mot d’ouverture sur un message qui est resté positif : « la Tunisie est une mosaïque, et c’est grâce à ces différences qu’on arrive à interagir et évoluer »
L’évènement a également réuni plusieurs interventions portant sur des œuvres artistiques, présentées par l’association « jeunes artistes », Radio Amal, Mr Anis Chouchan et Mr YacerJradi. Cette démarche avait pour objectif de rendre compte de l’importance du travail artistique dans l’appui à la société civile et dans la sensibilisation pour les activités à responsabilité sociale.
Ces démarches ont également été ponctuées par l’intervention de spécialistes juridiques tel que Madame Bochra Bel Haj Hamida, ainsi que des représentants du gouvernement tel que Madame Saloua Guiga : consultante au ministère de la femme, de la famille et de l’enfance. Elles ont appuyé à nouveau le rôle de et l’impact de la société civile dans la sensibilisation des Tunisiens.
« Le plus important est que la société civile qui a prouvé son efficacité à résoudre plusieurs conflits ainsi que la mobilisation et la conscience par rapport à plusieurs problèmes et causes économiques et sociales, reste toujours en mouvement et exprime sa solidarité pour l’élimination de tout genre de menaces pour la Tunisie; l’état n’est pas seulement constitué du gouvernement mais aussi des ONG et des associations »-Madame Saloua Guiga.
L’objectif principal de cette initiative fût de donner des opportunités pour les jeunes citoyens actifs d’avoir un impact positif.
Mais dans son ensemble, dans le domaine de la lutte contre la discrimination, le travail de la JCI Tunis s’inscrit dans la continuité avec d’autres projets dans lesquels elle s’est investie, notamment avec Equitas, un projet qu’elle estime pouvoir recommander à l’assemblé des peuples et au ministère de la femme, de la famille et de l’enfance.
Il permettra d’ouvrir la voie aux institutions et organisations gouvernementales dans la lutte contre l’esprit de la discrimination pour une Tunisie plus stable et ouverte à la diversification de son peuple.
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انطلقت يوم السبت 8 أكتوبر 2016 على الساعة الثامنة صباحا من تونس العاصمة بالتنسيق مع جمعية حماية واحات جمنة قافلة تضامنية لمساندة الاهالي في جمنة من اجل استرجاع هنشير ستيل و نظم هذا الحدث ما سمّي بلجنة المساندة التي ضمت مجموعة من الشباب المتطوعين ممّن عرفتهم ساحات النضال و عرفوها منذ سنين . هذا وقد شارك في قافلة الكرامة ما يقارب المائة شخص ممّن توزّعوا على حافلتين و التحق الكثيرون على متن سيارات خاصّة كما لبّى آخرون النداء و هبّوا من كافة انحاء الجمهورية لحضور البتّة السنوية . الحاضرون كانوا فسيفساء متنوعة من مختلف المشارب الفكرية : حقوقيون ورجال سياسة وأعضاء من مجلس النواب، فنانون وإعلاميون ونشطاء و أساتذة . كما كان للمجتمع المدني و الحركات الشبابية دور مهم من خلال الحضور و المداخلات و تشبيك العلاقات مع المكونات الشعبية في جمنة .
الوصول الى جمنة التي تبعد عن قبلي 16 كلم و دوز 12 كلم تحديدا لهنشير ستيل كان في حدود الساعة الثالثة و النصف اين توجه الجمهور مباشرة الى قلب الواحة حيث كان الاستقبال ملحميّا حارّا و انطلقت الحناجر تهتف بالنشيد الوطني و بشعارات ثورية من قبيل ‘أرض حرية كرامة وطنية / لا خوف لا رعب الأرض ملك الشعب /لا تنازل عالقضية أرض ستيل أرض جمنية …
مباشرة بعد الترحاب بالوافدين انطلق العرض الغنائي الذي أحيته فرقة البحث الموسيقي في حدود الرابعة بعد الزوال و الذي يتنزل ضمن الايام التنظيمية بجمنة وتشرف عليها جمعية حماية واحات جمنة تحت شعار ‘سيب المعمر سيب جمنة’ و الممتد على ثلاثة ايام7-8-9 اكتوبر .
مبيت الوافدين كان في احدى النزل بمدينة دوز اين تواصلت خلال السهرة هناك نقاشات الحضور حول الوضع العام في البلاد و قضية الأراضي الدولية بصفة عامة و امكانية استثمار تجربة الاقتصاد التضامني و التشاركي ليصبح منوالا تنمويا يقطع مع رأسمالية الدولة و يؤسس لمطالب الثورة التي رفعت ذات 17 ديسمبر.
يوم الأحد صباحا في حدود الساعة التاسعة عاد الكلّ الى هنشير ستيل اين انتظمت’ بتّة شعبية ‘ و هي عبارة عن مزاد علني يتنافس فيه التجار على كراء محصول النخيل و آلت الغلبة في النهاية الى تاجر من ابناء المنطقة بمقدار مليار و 700 مليون من المليمات تحصل عليها جمعية حماية واحات جمنة و تقوم بصرفها في مشاريع تنموية بالجهة في ما بعد في حين كانت الأرباح قبل تولي الاهالي الاشراف على الواحة بانفسهم 16 الف دينارفقط
فور انتهاء البتة التي أسقطت القرار القضائي السياسي و الذي تسبب في تعطيل انجاز البتة بشهر و نصف رفعت شعارات حماسية ثورية عديدة اجمع فيها الكل على ان الأرض ملك الجمنيين و انّ الجميع مستعد للمقاومة في حال تدخل الأمن و أن جمنة ستبقى دائما و ابدا تاريخ كفاح مستمر .
تفاصيل قضية هنشير ستيل
– عند دخول المستعمر الفرنسي افتك الارض من اصحابها ووضع المعارضين في السجون و انجز ضيعة فلاحية كبرى في عشرينات القرن الماضي سمّاها ‘سكاست’ الشركة التجارية و الفلاحية بالجنوب التونسي
-في سنة 1964 مع الجلاء الزراعي استرد الاهالي الارض و دفعوا مقابل مادي قيمته 40 مليون (نصف الثمن المتفق عليه) لشراء الضيعة لكنهم فوجؤوا في سنوات السبعين بانقلاب الدولة على الاتفاقية اذ فرطت في الضيعة لشركة ستيل دون موافقة اغلب اعضاء مجلس التصرف في جمنة (7 موافقين و 9 رافضين) و أرجعت لهم الأربعين ألف دينار دون فائض تعويضي.
-سنة 2002 انسحبت شركة ستيل من ‘الهنشير ‘ و تمّ تسويغ الارض بكل سرية اذ حرصت الدولة على ان لا يعلم المتساكنون بتفاصيل العملية و الحال ان عملية التسويغ اتضح فينا بعد ان الفساد يغلفها اذ تم تأجير الهكتار الواحد من الأرض ب 80د سنويا على اساس انها ارض بيضاء غير مغروسة و الحال ان الهكتار يضم مائة نخلة و النخلة الواحدة تنتج سنويا كمية من التمور بمقدار 100د اي ان الهكتار ينتج ما قيمته 10 ملايين. و يسوّغ ب 80 دينار.
-مع اندلاع الحراك الثوري في تونس استرد الشباب الجمني الواحة التي تضم 10 الاف نخلة منتجة لنوع دقلة النور يوم 12 جانفي 2011 و منذ ذلك التاريخ منعوا المتسوغ من العودة و لكن هذا الأخير استعان بالجيش في 27 فيفري 2011 لارهاب المواطنين الذين خرجوا رجالا و نساء و اعتصموا داخل الضيعة 99 يوما حتى تمكنوا في النهاية من فرض سيطرتهم عليها.
-بعد استرجاع الهنشير قرر الاهالي الحفاظ على الارض موحدة و عدم تفتيتها الى ملكيات خاصة و تسييرها جماعيا و قاموا بجمع تبرعات وصلت الى 34 مليون (30د/ المواطن) و شرعوا في تطوير واحة التمور .
لمحة عن جمعية حماية واحات جمنة
بعد عملية الاسترجاع الجماعية للأرض نشأت بعد ضرورة بعث هيئة جماعية للتسيير فكانت ‘جمعية حماية واحات جمنة’ و تمّ اختيار 6 اعضاء مسيرين يعملون مجانا في اجتماع شعبي عام و ترسيمها بالرائد الرسمي في 20 مارس 2012. تشرف هذه الجمعية سنويا على البتة الشعبية التي يباع فيها محصول التمور ثم تعقد اجتماعا بالأهالي و تستشيرعم في كيفية صرف العائدات المالية في مشاريع تنمية تستفيد منها الجهة.من انجازات الجمعية الأهم نذكر :
في الضيعة: تم شراء مجموعة من التجهيزات و وسائل العمل المتطورة و جرار و مضخة و الات مختلفة- اصلاح و صيانة الآبار-غراسة 2000 نخلة فتية-ترميم بناية ادارية في الضيعة- حفر بئر جديدة.
اعانة للجمعيات الأخرى: اعانات لجمعية تورس الثقافية و جمعية الطفل المتوحد و جمعية نخلة و جمعية مرضى السرطان و فرع الرابطو التونسية للدفاع عن حقوق الانسان و فرقة مسرح المدينة و هيئة المهرجان و الجمعيات الرياضية بالجهة و جمعيات اخرى خارج جهة جمنة تماما متواجدة في قبلي و دوز و سوق الاحد .
في الجهة ككلّ :ملعب –قاعة رياضة مغطاة- بناء سوق فلاحي عصري – اقتناء سيارة اسعاف و تجهيزات للمستوصف تتمثل في حواسيب و مكيفات- صيانة احدى المدارس و بناء جناح اضافي بمدرسة اخرى- صيانة المقبرة – اعانات مادية لمدرسة القاصرين ذهنيا و للمدرسة القرانية و للمساجد و لجمعية ايثار التي تعطي منحا شهرية ل 15 طالبا – اعانة النياابة الخصوصية في مد و تهيئة و اصلاح الطرقات.
ختاما يمكن القول اليوم أن التحدّي يكمن في انتصار احدى الخيارين : تجربة شعبية جمعياتية ثائرة تجاوزت التنظيرات المتهالكة و أرست لتجربة اقتصادية تضامنية تشاركية على أرض الواقع مباشرة تقودها جمعية تمثل المجتمع المدني الفعال كأسمى ما يكون و تبرهن على ان خلق البدائل أمر بسيط يتطلب التسيير المحكم فقط او موقف رسمي حكومي يتعنت في الدفاع عن منوال تنموي قديم يتسم بسوء التصرف
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Le journalisme de plaidoyer est la promotion d’une opinion ou d’une problématique dans le but de réaliser certains objectifs. Il suit les mêmes règles que le journalisme classique, mais diffère sur un point, celui de l’objectivité. En effet, un journaliste défendant une cause prend, de fait, position.
On peut définir un certain nombre de règles à suivre pour guider dans l’écriture d’un plaidoyer.
Principes du journalisme de plaidoyer
Quel est le rôle du journalisme de plaidoyer?
Le journalisme de plaidoyer sert tout d’abord à informer les groupes concernés ou l’opinion publique sur des problématiques bien spécifiques. Il peut aussi servir de discours alternatif au discours dominant. En effet, un journaliste qui fait du plaidoyer est rarement soumis à des pressions commerciales ou politiques. D’autre part, il permet d’être la voix de ceux qui ont des difficultés à se faire entendre. Le journaliste connaît la situation de ses bénéficiaires et sait parler en leur nom.
Objectif ultime: le changement.
Une fois tous les outils maîtrisés et le problème analysé de manière complète, une fois que les revendication du groupe concerné ont été comprises et transmises, une fois les recherches effectuées, que ce soit en matière d’argumentaire ou de solutions concrètes et viables à apporter, et que ces solutions ont nourri le débat national, le changement espéré est susceptible de se produire.
Le journalisme de plaidoyer est donc un long combat qui nécessite investissement et patience, mais qui doit continuer d’exister tant que des causes seront à défendre.
Sources: Kit de formation délivré par Farida Ayari: journaliste, consultante, experte média, media trainer
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Vous vous êtes sûrement demandés comment la rubrique opportunité de notre site est aussi régulièrement alimentée. Il est donc de notre devoir de vous éclairer! C’est Alaeddine Kandil qui se cache derrière tout ça, sous la direction bienveillante de Sofien Asta. Toujours aux petits soins pour les partenaires techniques et financiers, qui souhaitent mettre à jour leur carte de visite, recevoir des statistiques sur leurs opportunités, ou tout simplement recevoir une information, Alaeddine s’investit dans son travail avec un sourire ineffaçable!
L’équipe vit en effet au rythme de ses plaisanteries et autres rires très expressifs qui colorent les blancs mur du bureau. Jovial, il saura mettre à l’aise les nouveaux dès le premier abord. S’étant investi dans de nombreux domaines de la société civile, tels que les Young Arab Voices ou encore Education for Employment, Ala a toutefois commencé dans un tout autre domaine. Eh oui, notre professionnel de la “tchatche” était avant caché derrière un écran lors de ses études en informatique. C’est justement ce besoin de communiquer avec les gens qui l’a fait changer de domaine du tout au tout. Papillonant dans les associations Nabeuliennes, sa ville d’origine, il s’est finallement lancé en co-fondant avec d’autres membres de sa maison de jeunes: “L’association euro méditerranéenne échange volontariat événement”.
Toutefois, notre cher collègue et ami va quitter très prochainement l’équipe pour une nouvelle aventure associative en Allemagne. Nous lui souhaitons donc bon vent!
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في قراءتنا للنظام الجبائي للجمعيات المعتمد من وزارة المالية نتبين صعوبة في فهم المصطلحات مما جعل مهمتنا عسيرة في تبسيط المفاهيم وهو ما إضطرنا للعودة والإستعانة بخبراء للإستئناس بتجربتهم في التعامل مع هذه الإجراءات
تخضع الجمعيات لجملة من الواجبات والإلزامات الجبائية على الرغم من أنها لا تقوم بأنشطة ربحية ولا تحقق أرباح يتقاسمها أعضائها بصريح العبارة في الفصل 4 من مرسوم عدد 88 لسنة 2011, إلا أنها ملزمة بجبايات متعددة
الواجبات الجبائية للجمعيات
التصريح بالوجود
على كل جمعية, وقبل أن تبدأ نشاطها, أن تودع لدى مكتب الأداءات تصريحا بالوجود حسب نموذج معد من قبل الإدارة, وتتسلم الجمعية “بطاقة تعريف جبائي” يجب تعليقها في محل ممارسة النشاط و للحصول على معرف جبائي يجب تقديم ترسانة من الوثائق
أ . التصريح بالوجود ممضى من قبل الممثل القانوني للجمعية
ب . نسخة من بطاقة التعريف الوطنية للممثل القانوني للجمعية أو نسخة من بطاقة إقامته إذا كان أجنبيا مقيما
ت . سند ملكية مقر النشاط أو عقد كرائه
ث . نسخة من القانون الأساسي للجمعية
ج . نسخة من محضر عدل التنفيذ تثبت أن القانون الأساسي يتضمن البيانات المنصوص عليها بالفقرة الثانية من المرسوم عد88د
ويعد عدم حصول الجمعية على معرَف جبائي خرقا للقانون ولا يمكن لهذه الأخيرة تبعا لذلك الإنتفاع بالإمتيازات الجبائية المخولة للجمعيات, وتبقى الجمعيات المخالفة مهددة بالمراقبة الجبائية التي يمكن أن تنتهي إلى تسليط خطايا مالية بالإضافة إلى الإلتزامات الجبائية التي يفرضها القانون
التصريح الشهري
يجب على الجمعيات القيام بالتصريح الجبائي لمختلف الأداءات التي تخضع لها بعنوان الخصم من المورد والمساهمة في صندوق النهوض بالسكن لفائدة الأجراء والأداء على القيمة المضافة
يجب إيفاء الجمعية بالتصريح الشهري وذلك حتى في صورة عدم وجود أداءات للدفع, ويعد إحترام الواجبات الجبائية من تسجيل وتسجيل شهري شرطا من شروط الإنتفاع بالتمويل العمومي
تصريح المؤجر
على كل جمعية إيداع تصريح مؤجر مقابل وصل تسليم في المبالغ الخاضعة للخصم المُورد لدى مكتب مراقبة الأداءات في أجل 28 فيفري من كل سنة
تصريح إيقاف النشاط
على كل جمعية إيداع تصريح في إيقاف النشاط في صورة الإنقطاع الكلي عن النشاط خلال 15 يوما من تاريخه. ويكون التصريح مرفقا ببطاقة التعريف الجبائي
إن إخضاع الجمعيات لنفس الإجراءات الجبائية المحمولة على الشركات لا يأخذ بعين الإعتبار الجانب التطوعي والإجتماعي للجمعيات. مما يحمل الجمعيات واجبات تفوق طاقتها في أغلب الأحيان أو يستوجب الإلتجاء للمختصين في المجال المحاسبي والجبائي ما قد تفتقر إليه الجمعيات في غياب التأطير والتكوين من قبل الإدارة وما قد تنجر عنه أعباء مالية إضافية
الإلتزامات الجبائية للجمعيات
إن المنظومة الجبائية التي تخضع لها الجمعيات في تونس يكتنفها عدم الوضوح بالنسبة للعاملين في المجال الجمعياتي لما تتطلبه من معرفة تقنية في مجال المحاسبة والجباية. فبالنسبة للجمعيات بإعتبارها شخصية معنوية فإنها لم تعد منذ صدور المرسوم عدد 88 خاضعة للضريبة على الدخل بعد أن كانت حسب القانون المتعلق بالجمعيات لسنة 1959 خاضعة إلى الضريبة مثل الشركات وقد أحدث هذا التحول إختلافا بين الجمعيات ما قبل وما بعد المرسوم عدد 88 مما جرنا لإعتماد الإستثناء وإخضاع المنظومة الجبائية لتعامل حالة بحالة والإجتهاد في إنتظار تحيين النظام الأساسي للجمعيات القديمة -ما قبل المرسوم- وملاءمتها للتشريع الجديد.
و تبقى الأرباح المتأتية من أنشطة الجمعيات والتي يتم بذلها لغاية تغطية مصاريفها غير خاضعة لضريبة على الشركات طالما لا تقوم بتوزيع أرباحها على أعضائها
كما لا تخضع الجمعيات للخصم من المورد ولا يستوجب الإنتفاع من المورد بل الإستظهار بشهادة في الغرض في حين أنها تخضع لخصم نهائي من المورد بنسبة 20% بعنوان مداخيلها من رؤوس الأموال المنقولة (مثل حسابات الإدخار). وتقوم الجمعية بالخصم من المورد على دفعاتها لعامليها ومزوديها وفق النسب المعمول بها قانونًا.
الجمعيات التونسية معفاة من الأداء على القيمة المضافة إذا كانت أنشطتها ذات صبغة خيرية وذلك بغض النظر عن صيغة الجمعية وأهدافها وتبقى العمليات الأخرى التي تنجزها خاضعة للأداء المذكور
كما أن الأملاك والأشغال والخدمات والبضائع المسلمة للجمعيات المحدثة وفقا للتشريع الجاري به العمل والممولة أو المسلمة في إطار هبة في نطاق التعاون الدولي. ويمنح هذا النظام بالنسبة إلى الشراءات المحلية على أساس شهادة إعفاء تسلم في الغرض من قبل مكتب مراقبة الأداءات المختص شريطة الإستظهار بإتفاقية الهبة.
كما تقوم مصالح الدولة والجماعات المحلية والمؤسسات والمنشآت العمومية بخصم نسبة من مبلغ الأداء القيمة المضافة الموظف على المبالغ التي تساوي أو تفوق 1000 دينار بنا في ذلك الأداء على القيمة المضافة المدفوع بعنوان إقتناءاتها لدى الجمعيات من سلع ومعدات وتجهيزات وخدمات.
وأخيرا لا تخضع الجمعيات بأي امتياز جبائي بعنوان المعاليم الديوانية إلا في حالات توريد مواد ثقافية أو رياضية أو معدة للتنشيط الإجتماعي والتربوي من قبل فقط الجمعيات الرياضية والإجتماعية التربوية المنضوية تحت وزارة الشباب والرياضة.
المراقبة الجبائية للجمعيات
يمكن للإدارة تجميد تحويلات الجمعيات إذا ثبت لها أنها لم تلتزم بواجباتها الضريبية لذلك وجب على الجمعيات لدى تكوينها مباشرة الحصول على معرف جبائي يثبت وجودها كما يجب عليها القيام بالتصريحات الجبائية المستوجبة ودفع الأداءات مع العلم أن الإدارة يمكنها إعادة جدولة الديون بغاية تمكين الجمعيات من سداد الواجبات الجبائية
ينتظر من الإدارة العامة للأداءات مراجعة النظام الجبائي الجمعياتي لما يتلاءم مع واقع الجمعيات وخاصة التنسيق مع مركز إفادة لتمكين القائمين على الجمعيات من دورات تكوينية تساهم في تيسير فهم الإجراءات وخاصة ضرورة تخفيف العبء على الجمعيات ولما لا إقرار إعفاء ضريبي جبائي مثل المنظمات الأجنبية والمراكز الثقافية الدولية
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بيان ختامي
اختتمت الأحد 25 سبتمبر 2016 الجامعة الصيفية الأولي للحركات الاجتماعية التي انتظمت بقربة على امتداد ثلاث ايام بحضور مشاركات ومشاركين يمثلون حركات اجتماعية من مختلف الجهات (القصرين وقفصة وسيدي يوزيد وقرقنة وجندوبة والقيروان ومدنين وقبلي وتطاوين وفرنانة وتوزر …) وممثلي نشطاء من المجتمع المدني.
بعد تقييمهم لتوصيات الجلسات العامة وأعمال الورشات الأربعة يؤكد المشاركون على اهمية هذا اللقاء ويوصون بتحويله إلى موعد سنوي دعما للحركات الاجتماعية وللمساهمة في تعزيز نضالها ودورها في الانتقال الديمقراطي وتحقيق العدالة الاجتماعية.
وبعد اطلاعهم على تجربة جمعية حماية واحات جمنة ودورها التنموي بالجهة يحي المشاركون باعثو هذه التجربة وكل أهالي جمنة الملتفين حولهم ويدعون الحكومة إلى إزالة كل العراقيل وإيجاد الحلول القانونية حتى تتمكن التجربة من الاستمرار والتطور باعتبارها تجربة رائدة في مجال الاقتصاد الاجتماعي والتضامني ودوره التنموي على المستوي المحلي .
كما يعبر المشاركون عن تثمينهم للاتفاق المبرم بين معتصمي بتروفاك بقرقنة وممثلي الشركة والحكومة والذي أنصف المعتصمين وأهالي قرقنة بعد أشهر طويلة من الصمود دفاعا عن حقوقهم في الشغل والتنمية مما يؤكد مرة أخري غلبة منهج التفاوض الجدي والحلول المنصفة على المعالجات الأمنية للقضايا الاجتماعية ويسقط كل مزاعم تجريم الوصم السلبي للحركات الاجتماعية
وإيمانا منهم بمشروعية نضالاتهم ومطالبهم وتمسكا بمجمل الحقوق المدنية والاقتصادية والاجتماعية التي يضمنها دستور الجمهورية الثانية وبضرورة ضمان انتقال ديمقراطي فعلي يكفل الحق في التنمية والعدالة الاجتماعية والمواطنة الاجتماعية وديمقراطية محلية تشاركية فعلية يؤكد ممثلو الحركات الاجتماعية المشاركون في فعاليات الجامعة الصيفية:
الجامعة الصيفية الأولى للحركات الاجتماعية في تون
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Le programme Euro-Med Jeunesse est l’une des opportunités importantes qui donnent aux jeunes et aux organisations de jeunesse de l’espace euro-méditerranéen la possibilité pour la mobilité et pour les échanges interculturels, ainsi que pour renforcer des capacités, personnelles et collectives, et développer ou acquérir des nouvelles compétences.
Dans ce contexte, et cette tendance, que ce Programme et depuis sa mise au œuvre en Tunisie, a permis à un grand nombre de jeunes, de travailleurs de la jeunesse, des acteurs de la Société Civile, des responsables des associations de jeunesse,…etc, de bénéficier des différentes activités, de formation, d’échange, de séminaires, et d’actions de volontariat, soit celles tenues en Tunisie ou celles organisées à l’extérieur du pays dans le cadre de la coopération entre le Bureau de coordination du programme à Tunis à l’époque (à partir de 1989), et l’Unité Régionale de Renforcement des Capacités pour le Programme Euro-Med Jeunesse (URRC/RCBS), ainsi que le Centre de Ressources SALTO Euromed Jeunesse et Bonnes Pratiques. Depuis, l’expérience a commencé, et étape par étape, un large public cible a profité de toutes les opportunités disponibles dans ce cadre, soit au niveau national ou international, ce qui leur a donné l’occasion d’acquérir de nouvelles compétences et de renforcement leurs capacités, dans un processus d’apprentissage interculturel et d’Education Non Formelle.
Ce programme a permis aussi de développer un réseau assez large d’associations tunisiennes et européennes , d’enrichir leurs expériences, et de mettre à disposition leurs connaissances et leur savoir au profit des jeunes et des organisations de la société civile, ainsi que des cadres et des institutions de jeunesse du Ministère de la Jeunesse et du Sport, et ce pour bénéficier, à leur tour, du programme et de ses opportunités de formation et d’apprentissage, ainsi que de son soutien financier .
Les résultats obtenus par la Tunisie dans ce contexte , sont le fruit des efforts concertés de plusieurs parties, en commençant par le Ministère de la Jeunesse et du Sport, l’autorité de tutelle , qui a fourni toutes les conditions possibles pour assurer le bon fonctionnement du programme, ainsi qu’une bonne relation de coopération avec la Délégation de l’Union européenne en Tunisie, et la disponibilité d’une plateforme solide et d’un grand réseau d’associations. En plus, bien entendu, le travail avec une équipe de formateurs non permanents qui donnent un coup de main, en cas de besoin, lors des activités organisées par l’unité. Cela et sans oublier bien évidemment le grand soutien pédagogique et technique dont l’unité a bénéficié des structures de l’UE, et en particulier, l’Unité Régionales de Renforcement des Capacités pour Programme EuroMed Jeunesse (URRC) et le Centre de Ressources SALTO Euromed Jeunesse et Bonnes Pratiques. Ces relations fortes entre toutes les parties prenantes, a permis à la Tunisie de se classer première parmi les pays de la rive sud de la Méditerranée en termes d’activités réalisées, et en particulier en termes de nombre de projets financés (68 projets au cours de la quatrième phase 2010-2016) et aussi en termes de nombre d’associations accréditées SVE (Service Volontaire Euro-méditerranéen) .
En synthèse, le succès de tout individu ou structure ne vient pas d’un vide, mais avec la disponibilité des conditions et des ressources financières et logistiques, il faut également avoir de la détermination, de la volonté et de la vision claire et perspective, pour mettre en œuvre un Programme pareil et donner à la jeunesse européenne et tunisienne en particulier, la possibilité d’une certaine mobilité bénéfique.
Plusieurs activités ont été réalisées pendant la phanse IV (2010-2016) :
TOTAL SUBVENTIONS: 1.207.339,33 €
Une cérémonie de Clôture de la phase IV du Programme EuroMed Jeunesse a eu lieu le 26 Mai 2016 à Nabeul: sous le haut Patronnage de Monsieur Maher BEN DHIA, Ministre de la Jeunesse et du Sport, et en présence de Monsieur Kamel LARBI, Directeur Général de la Jeunesse, Monsieur Taoufik BECHIKH, Commissaire Régionale de la Jeunesse et du Sport de Nabeul.
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شاركت في الدّورة التدريبية الأولى حول استراتيجيات الاتّصال ببنزرت يومي 18 و19 ماي، 9 جمعيات ترشّحت لخوض مغامرة “أبرز” بتنظيم من المجلس الثقافي البريطاني بتونس وبالشّراكة مع “جمعيتي” و”مؤسّسة الياسمين“.
ومن بين هذه الجمعيات، جمعية نحن نحب بنزرت We Love Bizerte وهي جمعية تأسست في 6 جوان 2016، تهدف عموما إلى تحسين الحياة اليومية بمدينة بنزرت.
ومن أهم المشاريع التي اشتغلت عليها الجمعية نذكر مشروع “تونس تشتغل” Tunisia works وتم توجيه هذا البرنامج لفائدة 250 شابا عاطلا عن العمل من بينهم أصحاب الشهائد العليا أو غيرها من الشهائد. وكان الهدف منه تحسين مستوى الشباب العاطل وإمكانياته في مجال تقديم ترشحه لعمل ما، من حيث صياغة السيرة الذاتية والتقدم لمقابلات العمل.
نذكر كذلك تظاهرة صوّر على اللي ماشي Shoot as you walk، ويكون عبر التقاط صور يتم من خلالها نقل الحياة اليومية ببنزرت، ومنها يتكون أرشيف وألبوم صور، كما أن ذلك يعد إطارا مناسبا للهواة يجمعهم ويكون فرصة لممارسة هوايتهم.
لا تقتصر أنشطة الجمعية على هذين المشروعين وإنما تنشط باستمرار وبتنوع في شكل إعانات من بينها قفة رمضان. هذا وتراعي الجمعية في أنشطتها احتياجات الشباب والجهة.
وكغيرها من الجمعيات، تواجه جمعية نحن نحب بنزرت بعض التحديات التي تتعلق عموما بالتمويل وبنوعية الأعضاء حيث هناك افتقار لعقلية التطوع فضلا عن نقص توفر الوقت لدى الأعضاء، ولا ننسى مشكل التعامل مع السلطات الذي يعد أحد الصعوبات التي تعترض الجمعية.
وبالنسبة لمشاركتها في برنامج أبرز، كان سقف توقعات الجمعية عاليا بالنسبة للدورة التدريبية، ورغم انتظارها المزيد عن أبرز، نظرا لضيق الوقت المخصص للتدريب، كانت فرصة لتعلم كيفية التصرف في الجمعية خصوصا بحرفية كاملة.
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