Appel à Consultant- HI Retour vers les opportunités

Termes de Référence (TDR)

Appel à Consultant – Appui à l’organisation du dialogue sectoriel national sur

l’inclusion sociale 2025

1. Contexte du projet DEFIS : Dialogue, Expérimentations, Formations pour l’Inclusion Sociale :

Le système de protection sociale en Tunisie, souvent loué pour sa générosité, est principalement composé de subventions sur les produits énergétiques et produits de première nécessité (appelées aussi compensations), et de transferts monétaires sociaux (En 2021, la part des subventions dans le budget de l’Etat s’élevait à 3,4 milliards de dinars représentant 2,8% du PIB. En 2022, la part des subventions avait augmenté passant à 4,2 milliards de dinars et 3,5% du PIB.) . Si les deux mécanismes se complètent, tout en présentant des limites importantes, les montants mobilisés pourraient avoir un effet redistributif beaucoup plus important.

En effet, les subventions (compensations), depuis longtemps privilégiées comme instrument de redistribution, sont coûteuses pour l’Etat (principalement parce qu’elles dépendent du prix des produits pétroliers) et régressives car elles profitent davantage aux ménages les plus aisés, qu’aux familles les plus fragiles (familles monoparentales, sans soutien familial, peu instruites ou comptant des personnes handicapées, âgées etc.), aux femmes et aux filles vulnérables. Par ailleurs les programmes destinés aux familles nécessiteuses et vulnérables, comme le Programme National d’Aide aux Familles Nécessiteuses (PNAFN) remplacé par le programme de Transfert Monétaire Permanent (TMP) et Amen Social, posent des problèmes de ciblage et de mesure de la pauvreté. Des erreurs d’exclusion (de personnes vulnérables) et d’inclusion (de personnes non-nécessiteuses) existent et sont graduellement circonscrites
grâce à un nouvel outil de ciblage.

Face à ces défis, la Tunisie réforme son système pour plus d’inclusion sociale en orientant davantage d’aides vers les plus démunis. Le programme AMEN Social( Loi fondamental n°2019‐10 du 30 janvier 2019 fixant le Programme de AMEN Social, https://www.social.gov.tn/fr/cr%C3%A9ation-des-sources-de-revenu-au-profit-des cat%C3%A9gories-d%C3%A9munies- inscrites-au-programme-amen-social) , a été mis en place après l’adoption de la Loi AMEN Social 2019-10 réformant le système d’assistance sociale, prenant en compte la pauvreté multidimensionnelle et fixant de nouvelles bases en vue d’élargir l’accès à la protection sociale en Tunisie, ce programme s’inscrivent dans cette évolution pour améliorer la distribution des aides, mieux cibler leurs bénéficiaires, promouvoir un accompagnement personnalisé et coordonner leur mise en œuvre. Ces efforts doivent donc être poursuivis et les méthodes d’accompagnement des publics nécessiteux consolidées pour mieux tenir compte des différentes vulnérabilités et de leur impact sur la lutte contre la pauvreté.

Les interventions financées par l’Union Européenne s’inscrivent au niveau mondial dans les Objectifs de Développement Durable. La protection sociale est au cœur de sa politique de coopération et de développement. Celle-ci s’appuie sur 5 piliers : les Personnes, la Planète, la Prospérité, la Paix et le Partenariat. L’Union européenne s’engage par ailleurs pour l’égalité entre les femmes et les hommes et l’émancipation des femmes à l’horizon 2030 au travers de la mise en œuvre d’un troisième plan d’actions (GAP III).

Dans le cadre de sa coopération avec la Tunisie, ces engagements se traduisent par différents appuis en faveur du capital humain, comme notamment la mise en œuvre du Programme d’Appui à l’Inclusion Sociale (PAIS) qui a pour objectif global de « lutter contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, afin de réduire les inégalités économiques, sociales et celles fondées sur le genre », programme auquel contribue le projet DEFIS.

2. Présentation du projet DEFIS :

2.1 Un consortium pour des expertises conjuguées :

Le projet DEFIS est mis en œuvre par un consortium composé de Handicap International en tant que lead et la Fondation Agir Contre l’Exclusion – Tunisie (FACE), agissant en partenariat avec le Ministère des Affaires Sociales, au travers du Comité Général de la Promotion Sociale (CGPS) et du Centre de Recherche sur les Etudes Sociales (CRES).

Fondation Agir Contre l’Exclusion (FACE) : FACE a été créée en 2012 avec pour mission de favoriser l’engagement social et sociétal des entreprises afin de prévenir et de lutter contre toutes les formes d’exclusion, de discrimination et de pauvreté en mobilisant son réseau d’entreprises, les acteurs publics et la société civile.

Handicap International (HI) : présent en Tunisie depuis 1992, HI est une association de solidarité internationale indépendante et impartiale, qui intervient dans les situations de pauvreté et d’exclusion, de conflits et de catastrophes. Œuvrant aux côtés des personnes handicapées et vulnérabilisées, elle agit et témoigne pour répondre à leurs besoins essentiels et améliorer leurs conditions de vie.

2.2 Objectifs du projet et principes d’intervention :

Le projet DEFIS s’articule autour de deux objectifs :

Effet 1. Améliorer l’accompagnement des personnes et des familles en situations de vulnérabilité, par une meilleure coordination des programmes d’aide et un plan d’aide personnalisé.

Il s’agira dans ce cadre :

1. i) D’appuyer des OSC tunisiennes pour la mise en place et la capitalisation d’expérimentations locales, inclusives et intersectorielles, de prise en charge des familles et personnes en situation de vulnérabilité pour leur inclusion sociale et leur accès aux droits ce qui contribuera à l’évolution des méthodes et pratiques ;

2. ii) De procéder à la réingénierie du travail social des 3 lignes de prise en charge des établissements et services du MAS pour réaliser des accompagnements personnalisés intersectoriels de ces bénéficiaires, en s’appuyant notamment sur les pratiques expérimentales déployées en coordination avec les OSC.

Effet 2. Porter au niveau stratégique les résultats des nouvelles approches du travail social et des expérimentations sur le terrain, lors du Dialogue de politique sectorielle.

Le dialogue de politique sectorielle d’inclusion sociale réalisé à l’échelle régionale et nationale avec une approche inclusive et multi acteurs a pour ambition d’associer l’Etat et ses services, les organismes en charge de la protection sociale, les acteurs économiques et sociaux, les professionnels de l’intervention sociale et la société civile (en particulier les associations et les familles qui prennent en charge les personnes à besoins spécifiques), afin d’alimenter la réflexion sur la politique sociale.

3 principes clés sous-tendent l’action du projet DEFIS et seront reflétés au travers des approches opérationnelles choisies pour la mise en œuvre des deux effets susmentionnés :

* L’approche intersectorielle consiste à mobiliser autour des personnes en situation de vulnérabilité un ensemble d’acteurs, traditionnellement publics et associatifs auxquels ajouter le secteur privé, intervenant dans différents domaines. Elle doit permettre de mieux répondre aux besoins différenciés des personnes vulnérables et
d’être plus efficace dans le soutien apporté.

* L’approche inclusive qui consiste à (i) placer au cœur du projet la personne en situation de vulnérabilité, en renforçant sa confiance en elle, son autonomie et sa capacité à agir seule ou avec d’autres, et (ii) accompagner les communautés, les services et les politiques dans une transformation visant à accueillir la diversité.

* L’intersectionnalité qui permet de prendre en compte dans un contexte donné les différents facteurs de vulnérabilité qui se superposent et renforcent les inégalités. Ces facteurs peuvent être relatifs au genre, à l’âge, au handicap, au statut social, à la couleur de peau, à l’origine géographique etc.

3. Contexte de la consultance :

Le dialogue sectoriel national sur l’inclusion sociale s’inscrit dans le cadre de la politique de la lutte contre la pauvreté. Il concerne l’ensemble des acteurs contribuant à la réalisation de cette politique dont au premier chef, les acteurs gouvernementaux et leurs partenaires techniques et financiers.

Initialement pensé pour présenter l’état d’avancement des réformes et actions engagées par le MAS et le MFFEPA avec le soutien de leurs partenaires techniques et financiers, le dialogue sectoriel national offre cependant l’opportunité d’échanger de manière plus large sur l’évolution des phénomènes sociaux d’exclusion sociale et leurs déterminants ainsi que sur les pratiques d’accompagnement des publics vulnérables mises en œuvre dans les territoires pour y faire face dans le domaine de la protection sociale active, de l’inclusion sociale ou de la justice
sociale . Autant d’éléments pouvant contribuer à analyser la pertinence de la stratégie en place et à orienter les cadres programmatiques afin d’en renforcer l’efficacité et l’impact.

Cette mission s’inscrit dans l’effet 2 du projet DEFIS. Elle vise à accompagner le CRES et l’équipe projet dans l’organisation d’un dialogue sectoriel 2025 élargi, combinant la revue des actions menées par le MAS et le MFFEPA à des échanges de pratiques, et associant les acteurs nationaux ainsi que les intervenants dans les territoires du secteur public et de la société civile.

4.Objectif et résultats attendus de la mission de consultance :

Le consultant devra apporter un appui technique au CRES pour l’organisation de la session 2025 du dialogue sectoriel qui se déroulera à Tunis au mois d’Avril 2025.

En particulier, le consultant :

– Animera des sessions de réflexion impliquant le CRES, l’équipe projet et les principaux acteurs gouvernementaux concernés pour identifier la structure du dialogue 2025.

– Sollicitera l’avis des principaux partenaires techniques et financiers de l’Etat Tunisien dans le domaine de l’inclusion sociale sur l’organisation du dialogue 2025 et les propositions identifiées avec le CRES et les partenaires gouvernementaux.

– Identifiera avec le soutien du CRES et de l’équipe projet des acteurs des territoires pouvant contribuer aux réflexions sur l’inclusion sociale.

– Assurera la coordination avec le MAS et le MFFEPA concernant la présentation de leurs actions.

– Appuiera le CRES pour la préparation des invitations.

– Assurera la coordination entre le CRES, les principaux acteurs gouvernementaux et les partenaires techniques et financiers pour l’organisation de la communication accompagnant l’organisation du dialogue.

– Réalisera la modération de l’évènement.

L’interlocuteur principal du consultant pour l’organisation du dialogue sectoriel national 2025 sera le CRES. Le CRES désignera un point focal afin d’assurer le suivi des travaux du consultant.

Le consultant recevra l’appui de Handicap International et FACE pour l’organisation logistique de l’évènement et la mise en œuvre des actions de communication identifiées.

Livrables :

Au cours de la mission, le consultant devra produire les livrables suivants :

1. Compte rendu des réunions organisés pour la préparation de l’évènement. Les comptes rendus seront transmis aux participants au plus tard deux jours suivants la réunion concernée.

2. Un rapport final incluant :

– Les recommandations formulées par les participants dans le cadre des échanges pour améliorer l’efficacité et l’impact des interventions dans le domaine de la lutte contre la pauvreté et l’inclusion sociale ;
– L’ensemble des supports présentés au cours du dialogue 2025 ;
– Des recommandations pour l’organisation d’un évènement similaire en 2026.

Le rapport final sera transmis au plus tard 10 jours après la tenue de l’évènement de dialogue de politique sectorielle.

5.Moyens pour la réalisation de la mission :

Le consultant(e) devra répondre aux critères suivants :

– Être une personne physique ou morale (bureau de formation ou consultant/e indépendant/e).
– Master en économie ou sciences sociales ou sciences politiques
– Expertise dans le domaine des politiques publiques de protection sociale. Le consultant devra avoir réalisé au moins 2 expertises différentes dans ce domaine dont au moins une en Tunisie.
– Bonne connaissance des enjeux de l’inclusion sociale en Tunisie et des différents acteurs de l’inclusion sociale au niveau national et territorial
– Au moins 5 ans d’expérience dans la collaboration avec les acteurs publics.
– Expérience dans l’organisation et la modération d’évènements nationaux.
– Excellentes capacités de communication en français et en arabe pour faciliter l’interaction avec les acteurs institutionnels, l’équipe projet DEFIS ainsi que les partenaires techniques et financiers de la stratégie d’inclusion sociale.

6. Durée et lieu de la Mission :

Durée de la Mission : La mission débutera au plus tard mi Mars. Elle s’étendra sur une période de 3 mois, incluant la préparation de l’évènement, la tenue de l’évènement et la préparation des livrables. Le consultant devra impérativement être disponible sur la période.

Lieu de la Mission : La mission sera réalisée à Tunis.

7. Proposition financière, modalité de paiement, remboursement des frais et pénalités de retard :

7.1 Proposition financière :

Le consultant(e) devra proposer une offre financière incluant :

§ Le coût de l’expertise incluant le coût homme/jour et le nombre de jours de mobilisation à chaque étape de travail;
§ Les frais de communication ou de reproduction de documents ou de déplacements si nécessaire;

Les coûts relatifs à l’organisation logistique de l’évènement et aux actions de communication éventuelles qui y sont associés seront directement pris en charge par le projet DEFIS et ne doivent pas être inclus dans l’offre financière du consultant.

Les prix proposés doivent être fermes et définitifs pour toute la période de validité de l’offre (2 mois à partir de la date de soumission) et ne peuvent être en aucun cas surenchéris de taxes, charges ou autre. Les prix agréés constituent une obligation contractuelle. Les prix doivent être en HT.

Le payement des impôts sur revenu se fera conformément à la législation en vigueur du pays d’origine de la société.

Toute assurance que le prestataire estime nécessaire à la réalisation de ses tâches relève du seul ressort du consultant et ne peut être budgétée directement au titre de l’intervention.

7.2 Modalité de paiement :

Les modalités de paiement seront discutées à l’élaboration et signature du contrat avec le prestataire retenu et selon un planning de livrables.

Une avance pourra être accordée à la signature du contrat.

La dernière tranche du paiement est conditionnée à la validation de la qualité du rapport final et non à l’envoi de ce dernier.

Le paiement s’effectuera par virement ou chèque bancaire dans les trente (30) jours après la réception de tous les documents requis et l’acceptation des livrables par HI.

7.3 Remboursement de frais :

L’offre financière proposé par le prestataire couvre l’ensemble des frais liés à l’exécution de la prestation.

Aucun remboursement de frais annexes ne sera effectué, l’intégralité des coûts afférents à la réalisation de la mission étant incluse dans la rémunération visée à l’article précédent.

7.4 Pénalité de retard :

Le prestataire retenu s’engage formellement sur la durée de sa mission telle que proposée lors de la soumission de l’offre et convenue à la signature du contrat.

Un dépassement des délais convenus lors de la signature des contrats est considéré fautif s’il n’est pas justifié par la force majeure ou par des facteurs externes non maîtrisables par le prestataire.

Si le dépassement est imputable à des facteurs externes au prestataire, ce dernier devra fournir par écrit une demande de révision du calendrier en mentionnant les causes du retard justifiant sa demande. Cette demande devra être validée par le chef de projet qui devra en outre approuver le nouveau calendrier proposé.

En cas de dépassement fautif, des pénalités de retard seront appliquées au prestataire. Le montant de cette indemnité est établi à 1% par jour calendaire de retard, à concurrence de 15% de la somme totale de facturation. Au-delà de 15 jours de retards, HI se réserve le droit de résilier le contrat de plein droit, sans mise en demeure préalable.

7.5 Sous-traitance :

Le prestataire retenu s’interdit de sous-traiter une ou plusieurs de ses obligations, partiellement ou en totalité sans accord préalable, exprès et écrit de HI.

8. Soumission et évaluation des offres :

8.1 Composition des offres :

L’offre sera composée de 3 dossiers de soumission comme suit.

Un dossier technique incluant :

a) Une proposition technique décrivant les enjeux soulevés par le dialogue sectoriel et de politique national sur l’inclusion sociale selon le consultant et les pistes proposées pour la mise en valeur des expériences des territoires et des différentes catégories d’acteurs. A noter que ces différentes pistes serviront à analyser la compréhension par le consultant des enjeux soulevés par cet évènement. Le choix des modalités du dialogue fera l’objet d’échanges ultérieurs avec le CRES, les acteurs gouvernementaux concernés et leurs partenaires techniques et financiers. La proposition technique ne devra pas dépasser 3 pages.

b) Le calendrier détaillé des activités prévues pour l’organisation de l’évènement.

c) Ce document sera complété par la présentation du ou des experts impliqués, sous la forme d’un curriculum vitae mettant notamment en avant l’expérience du consultant dans l’organisation d’évènements similaires et son expérience dans le secteur de la protection sociale.

Un dossier financier constitué d’une offre financière en HT en TND selon les spécificités précisées au point 7.2.

Un dossier administratif composé comme suit :

§ Une photocopie de la pièce d’identité pour chaque expert impliqué
§ La preuve de la légalité de son activité sur la base du cadre légal tunisien

8.2 Soumission des offres :

Les documents relatifs à l’appel d’offres et toute correspondance échangée entre le soumissionnaire et HI doivent être écrits en français.
Le dossier doit être envoyé par mail à l’adresse suivante : appel-offres@tunisie.hi.org

La date limite de soumission des offres est fixée au 09.03.2025

8.3 Critères d’évaluation des offres :

Les propositions seront évaluées sur la base des critères suivants. Chaque critère sera noté de 1 à 5.

Revue du dossier technique :

Critères _Coefficient :

1. Expertise et qualifications du soumissionnaire :

-Master en économie ou sciences sociales ou sciences politiques _2
-Expertise dans le domaine des politiques publiques de protection sociale – au moins_ 2
-missions d’expertise dont 1 portant sur la Tunisie _4
-Expériences dans le secteur social _4
-Maîtrise des langues de travail : français et arabe _3

2. Note technique (analyse note technique et CV) :

-Connaissance du contexte socio-économique tunisien _ 3
-Connaissance du rôle de la société civile dans l’appui aux publics vulnérables et des enjeux associés _ 3
-Connaissance des principaux éléments du cadre de protection sociale non contributive : la loi AMEN, PNAFN, TMP, acteurs publics de la PS et aux enjeux associés_ 3
-Pertinence des activités prévues pour l’organisation du DPS / calendrier _ 2

Notation totale maximum : 120
Seuls les dossiers techniques recevant la note minimale de 75 seront considérés pour la revue des offres financières.

Revue de l’offre financière :

Critères _Coefficient:

-Nombre de jours de consultance réaliste _ 1
-Montant de l’homme/jour cohérent et réaliste au regard du prix du marché_  1
-Les coûts proposés sont nécessaires et pertinents _1
-Le montant des coûts unitaires hors coût homme/jour est réaliste_ 1
Notation totale maximum _20

Il est important de noter que cet appel d’offre n’implique aucune commission et que HI n’a aucune obligation de fournir une explication sur son choix final.

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